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Marques déposées par la société CCMO Mutuelle
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Aminima +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aminima +
CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3884520
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
Aminima + de CCMO Mutuelle

Présentation de la marque Aminima +

Déposée le 23 décembre 2011 par la société CCMO Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aminima + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut-Villé - 60014 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut-Villé - 60014 - BEAUVAIS - France.

La marque Aminima + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aminima + est expirée depuis le 23 décembre 2021.

CCMO Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : alto , MANCHE , IONIENNE , Carte CCMO Libertéo , Service Libertéo , Carte Libertéo , origan , CITEO , Lin , GERANIUM


CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité - 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut-Villé - 60014 - BEAUVAIS - France - SIREN 780508073


CCMO Mutuelle - 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut-Villé - 60014 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

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