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Marques déposées par la société CCMO Mutuelle
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Aminima
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aminima
CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3884519
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
Aminima de CCMO Mutuelle

Présentation de la marque Aminima

Déposée le 23 décembre 2011 par la société CCMO Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aminima » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut-Villé - 60014 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCMO Mutuelle domicilié(e) 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut-Villé - 60014 - BEAUVAIS - France.

La marque Aminima a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aminima est expirée depuis le 23 décembre 2021.

CCMO Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : alto , MANCHE , IONIENNE , Carte CCMO Libertéo , Service Libertéo , Carte Libertéo , origan , CITEO , Lin , GERANIUM


CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité - 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut-Villé - 60014 - BEAUVAIS - France - SIREN 780508073


CCMO Mutuelle - 6 avenue du Beauvaisis, PAE du Haut-Villé - 60014 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

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