Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCMBUREAUTIQUE
CCMC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1732109
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
05/10/1997

Présentation de la marque CCMBUREAUTIQUE

Déposée le 5 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) CCMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CCMBUREAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CCMC domicilié(e) Z.A. de Verenay-Ampuis CONDRIEU (Rhône)Ayant un établissement à ORLEANS,3, rue Chateaubriand B.P. 6129, 45061 ORLEANS - France.

La marque CCMBUREAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCMBUREAUTIQUE est expirée depuis le 5 octobre 1997.

CCMC a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS CCMC , ADHESION , RADIAL , RESOSTAT , CCMCONSEIL , CCMRESSOURCES , COMPTAL , S.I.R.E. , CCMFORMATION , "LIBERAL"


CCMC (S.A.) - Z.A. de Verenay-Ampuis CONDRIEU (Rhône)Ayant un établissement à ORLEANS,3, rue Chateaubriand B.P. 6129, 45061 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 20 septembre 1994 - Changement de dénomination n°176449 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 18 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION n°165383 - Publication au BOPI 1993-11-18

Appareils et instruments scientifiques, équipements électroniques, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de présentation des données, d'images, d'informations.Ordinateurs, périphériques, terminaux pour ordinateurs, réseaux de transmission, appareils pour l'enregistrement des données, distributeurs automatiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information, supports d'enregistrements magnétiques.Papier, articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, papeterie, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement.(à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Meubles, glaces, cadres, articles en bois ou en matières plastiques et succédanés de ces matières non compris dans d'autres classes.Publicité et affaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Contrôle, direction, inspection ou renseignements (statistiques).Comptabilité, vérification de comptes, estimations en matière d'affaires, investigations pour affaires, tenue de livres, expertises de rentabilité, recherches pour affaires (informations commerciales).Agences de presse et d'informations, transmission de messages, transmissions de dépêches, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Consultations professionnelles, techniques, études de projets, orientation professionnelle, informatique, programmes et logiciels, assistance technique, services de programmation, d'enregistrement, de compilation, de composition et d'interprétation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.