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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCM
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SAC'LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC'LINE
SARL CCM

Numéro de dépôt :
1624102
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2000
SAC\'LINE de CCM

Présentation de la marque SAC'LINE

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAC'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCM domicilié(e) 32 ALLEE MICHELINE, 93320 PAVILLONS SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EPENOY Yves - France.

La marque SAC'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC'LINE est expirée depuis le 29 octobre 2000.

CCM a également déposé les autres marques suivantes : SAC'OZ , PABLO'SACO , COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE , PACK'OME , SAC'VOG , LA COMMANDERIE DU CLOS MONTMARTRE PARIS


SARL CCM - 32 ALLEE MICHELINE, 93320 PAVILLONS SOUS BOIS - France


Monsieur EPENOY Yves - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes Peaux d'animaux;Malles, valises, sacs, parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries