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Marques déposées par CCL Limited
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HEXLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXLOC
CCL Limited

Numéro de dépôt :
1759617
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2001

Présentation de la marque HEXLOC

Déposée le 24 décembre 1991 par CCL Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HEXLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CCL Limited, domicilié(e) Cabco House, Elland Road, Leeds LS11 8BH, ENGLAND (GB) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICOM - France.

La marque HEXLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXLOC est expirée depuis le 24 décembre 2001.


CCL Limited - Cabco House, Elland Road, Leeds LS11 8BH, ENGLAND (GB) - Royaume-Uni


ERICOM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.