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Marques déposées par la société CCL Label
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AVERY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AVERY
CCL Label, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1491992
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2028

Présentation de la marque AVERY

Déposée le 4 octobre 1988 par la société CCL Label auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CCL Label domicilié(e) 161 Worcester Road, FRAMINGHAM, MA 01701 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque AVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AVERY arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.


CCL Label, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 161 Worcester Road, FRAMINGHAM, MA 01701 - États-Unis


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2127333 - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385280 - Publication au BOPI 2008-09-24

Inscription - Changement d'adresse n°42008 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 11 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58292 - Publication au BOPI 1991-12-11

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616668 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2018 n°2693251 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-09-18

Etiquettes imprimées, étiquettes non imprimées et bandes ou feuilles destinées à former des étiquettes; machines, apparils et dispositifs tels que distributeurs d'étiquettes, machines à étiqueter, applicateurs et imprimeuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.