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Marques déposées par la société étrangère CCL Industries Inc
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AUTO-SLEEVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTO-SLEEVE
CCL Industries Inc. Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1472958
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018

Présentation de la marque AUTO-SLEEVE

Déposée le 23 juin 1988 par la société étrangère CCL Industries Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO-SLEEVE »

Le déposant est la société étrangère CCL Industries Inc domicilié(e) 105 Gordon Baker Road, Suite 800 Willowdale,Canada (dossier no 2377130) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2377130) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTO-SLEEVE est expirée depuis le 23 juin 2018.


CCL Industries Inc. Société de droit canadien - 105 Gordon Baker Road, Suite 800 Willowdale,Canada (dossier no 2377130) - Canada


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2377130) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2114685 - Publication au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2008 n°2377130 - Publication au BOPI 2008-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457535 - Publication au BOPI 2007-07-23

Inscription le 12 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206045 - Publication au BOPI 1996-09-12

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164403 - Publication au BOPI 1993-10-21

Machines à étiqueter et leurs pièces constitutives; matières plastiques pour emballage, étiquettes en plastique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.