Déposée le 28 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCK DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARCADY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCK DIFFUSION domicilié(e) 165 boulevard de Valmy, Centre d'Affaires Silic – Bâtiment 103 Armstrong - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 410 510 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque ARCADY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCK DIFFUSION, société à responsabilité limitée - 165 boulevard de Valmy, Centre d'Affaires Silic – Bâtiment 103 Armstrong - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 350410510
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611677 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sel à la truffe, huile à la truffe ; moutarde à la truffe ; riz et risotto à la truffe ; pâtes alimentaires à la truffe ; vinaigre à la truffe ; sauces à salade à la truffe ; sauce tomate à la truffe ; sauce (condiments) à la truffe ; assaisonnements à la truffe ; aromates à la truffe ; mayonnaise à la truffe ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; plats cuisinés et plats préparés, à partir des produits alimentaires précités ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; agrumes ; fruits et légumes frais ; truffes fraîches ; oeufs de poisson ; poissons, crustacés et coquillages vivants.
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