Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois
CCIT Narbonne, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3826231
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
Maison de l\'Entreprise Corbières et Minervois de CCIT Narbonne

Présentation de la marque Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois

Déposée le 22 avril 2011 par la société CCIT Narbonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société CCIT Narbonne domicilié(e) ZI CROIX SUD 1 AVENUE DU FORUM BP 7101 - 11781 - NARBONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 100 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCIT Narbonne domicilié(e) ZI CROIX SUD 1 AVENUE DU FORUM BP 7101 - 11781 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois est expirée depuis le 22 avril 2021.

CCIT Narbonne a également déposé les autres marques suivantes : Maison des Entreprises du Narbonnais


CCIT Narbonne, Etablissement public - ZI CROIX SUD 1 AVENUE DU FORUM BP 7101 - 11781 - NARBONNE CEDEX - France - SIREN 181100017


CCIT Narbonne - ZI CROIX SUD 1 AVENUE DU FORUM BP 7101 - 11781 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.