Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival d'Alençon
CCIT d'Alençon, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3929608
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/06/2022
Festival d\'Alençon de CCIT d\'Alençon

Présentation de la marque Festival d'Alençon

Déposée le 25 juin 2012 par CCIT d'Alençon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Festival d'Alençon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est CCIT d'Alençon, Etablissement public domicilié(e) 12 Place du Palais, BP 42 - 61002 - ALENCON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCIT d'Alençon, M. François BROWNE DE KILMAINE domicilié(e) 12 Place du Palais, BP 42 - 61002 - ALENCON CEDEX - France.

La marque Festival d'Alençon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival d'Alençon est expirée depuis le 25 juin 2022.

CCIT d'Alençon a également déposé les autres marques suivantes : Festival d'Alençon, Fil et Dentelle


CCIT d'Alençon, Etablissement public - 12 Place du Palais, BP 42 - 61002 - ALENCON CEDEX - France


CCIT d'Alençon, M. François BROWNE DE KILMAINE - 12 Place du Palais, BP 42 - 61002 - ALENCON CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.