Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-MARTIN 'S BUSINESS AWARDS LE PELICAN D'OR
CCISM, EPIC

Numéro de dépôt :
3974721
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2023
SAINT-MARTIN \'S BUSINESS AWARDS LE PELICAN D\'OR de CCISM

Présentation de la marque SAINT-MARTIN 'S BUSINESS AWARDS LE PELICAN D'OR

Déposée le 7 janvier 2013 par la société CCISM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAINT-MARTIN 'S BUSINESS AWARDS LE PELICAN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société CCISM domicilié(e) MAISON DES ENTREPRISES, 10 JEAN JACQUES FAYEL, CONCORDIA - 97150 - SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 007 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCISM, Mme GUMBS MAGGY domicilié(e) MAISON DES ENTREPRISES, 10 JEAN JACQUES FAYEL, CONCORDIA - 97150 - SAINT MARTIN - France.

La marque SAINT-MARTIN 'S BUSINESS AWARDS LE PELICAN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-MARTIN 'S BUSINESS AWARDS LE PELICAN D'OR est expirée depuis le 7 janvier 2023.

CCISM a également déposé les autres marques suivantes : LE PELICAN D'OR , CC CCISM CHAMBRE CONSULAIRE INTERPROFESSIONNELLE SAINT-MARTIN , CC CCISM CHAMBRE CONSULAIRE INTERPROFESSIONNELLE SAINT-MARTIN , ECT BUSINESS SCHOOL TAHITI


CCISM, EPIC - MAISON DES ENTREPRISES, 10 JEAN JACQUES FAYEL, CONCORDIA - 97150 - SAINT MARTIN - France - SIREN 130007503


CCISM, Mme GUMBS MAGGY - MAISON DES ENTREPRISES, 10 JEAN JACQUES FAYEL, CONCORDIA - 97150 - SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Organisation de concours (éducation ou divertissement).