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Marques déposées par CCIR Languedoc-Roussillon
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Sud Formation CCI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sud Formation CCI
CCIR Languedoc-Roussillon, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3900802
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
Sud Formation CCI de CCIR Languedoc-Roussillon

Présentation de la marque Sud Formation CCI

Déposée le 28 février 2012 par CCIR Languedoc-Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Sud Formation CCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est CCIR Languedoc-Roussillon, Etablissement public domicilié(e) Le Majestic, 273 Avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCIR Languedoc-Roussillon, M. BATOCHE Pierre domicilié(e) Le Majestic, 273 Avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Sud Formation CCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Formation CCI est expirée depuis le 28 février 2022.


CCIR Languedoc-Roussillon, Etablissement public - Le Majestic, 273 Avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France


CCIR Languedoc-Roussillon, M. BATOCHE Pierre - Le Majestic, 273 Avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Conseil en organisation d'entreprises, service de conseil dans la gestion et l'organisation d'entreprises à destination des entreprises des chambres de commerce et d'industrie du Languedoc-Roussillon en matière d'emploi et de formation professionnelle, et de leurs centres de formation d'apprentis et leurs établissement de formation initiale et continue.

Formation des apprentis ; formation en matière d'emploi ; formation professionnelle ; formation initiale et continue ; services de formation aux entreprises des chambres de commerce et d'industrie du Languedoc-Roussillon, de leurs centres de formation d'apprentis et de leurs établissements de formation initiale et continue.