Marque expirée - Marque en non vigueur

Azur entreprises commerces
CCINCA DRHAJ Jacques GARENCE, établissement public de l'Etat

Numéro de dépôt :
3605644
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
20/10/2018
Azur entreprises commerces de CCINCA DRHAJ Jacques GARENCE

Présentation de la marque Azur entreprises commerces

Déposée le 20 octobre 2008 par la société CCINCA DRHAJ Jacques GARENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Azur entreprises commerces »

Le déposant est la société CCINCA DRHAJ Jacques GARENCE domicilié(e) 20 boulevard Carabacel BP 1259 - 06005 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 600 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCINCA DRHAJ Jacques GARENCE domicilié(e) 20 boulevard Carabacel BP 1259 - 06005 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Azur entreprises commerces est expirée depuis le 20 octobre 2018.


CCINCA DRHAJ Jacques GARENCE, établissement public de l'Etat - 20 boulevard Carabacel BP 1259 - 06005 - NICE - France - SIREN 180600017


CCINCA DRHAJ Jacques GARENCE - 20 boulevard Carabacel BP 1259 - 06005 - NICE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 17 août 2009 - Rejet partiel n°504120 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.