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Marques déposées par la société CCID Organisme consulaire
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Trophées éco-logis
Marque expirée - Marque en non vigueur

Trophées éco-logis
CCID Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
3504498
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
Trophées éco-logis de CCID Organisme consulaire

Présentation de la marque Trophées éco-logis

Déposée le 1 juin 2007 par la société CCID Organisme consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trophées éco-logis »

Le déposant est la société CCID Organisme consulaire domicilié(e) 52-74 Barthélémy de Laffemas,26010 VALENCE - 26010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 630 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie Busseuil CCID domicilié(e) 52-74 Barthélémy de Laffemas,26010 VALENCE - 26010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophées éco-logis est expirée depuis le 1 juin 2017.

CCID Organisme consulaire a également déposé les autres marques suivantes : Vendeur conseiller en éco matériaux , Vendeur conseiller en éco jardinerie


CCID Organisme consulaire - 52-74 Barthélémy de Laffemas,26010 VALENCE - 26010 - France - SIREN 182630012


Jean Marie Busseuil CCID - 52-74 Barthélémy de Laffemas,26010 VALENCE - 26010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

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