Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND VERT LE TOURISME NATUREL A CONSOMMER SANS MODERATION LE TOURISME NATUREL DANS UN GRAND VERT!
CCID (ETABLISSEMENT PUBLIC)

Numéro de dépôt :
3158081
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2012
GRAND VERT LE TOURISME NATUREL A CONSOMMER SANS MODERATION LE TOURISME NATUREL DANS UN GRAND VERT! de CCID (ETABLISSEMENT PUBLIC

Présentation de la marque GRAND VERT LE TOURISME NATUREL A CONSOMMER SANS MODERATION LE TOURISME NATUREL DANS UN GRAND VERT!

Déposée le 28 mars 2002 par CCID (ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND VERT LE TOURISME NATUREL A CONSOMMER SANS MODERATION LE TOURISME NATUREL DANS UN GRAND VERT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est CCID (ETABLISSEMENT PUBLIC) domicilié(e) 46 AVENUE VILLARCEAU,25042 BESANÇON CEDEX - 25042 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCID domicilié(e) 46 avenue VILLARCEAU,25042 BESANÇON CEDEX - 25042 - France.

La marque GRAND VERT LE TOURISME NATUREL A CONSOMMER SANS MODERATION LE TOURISME NATUREL DANS UN GRAND VERT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158081.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VERT LE TOURISME NATUREL A CONSOMMER SANS MODERATION LE TOURISME NATUREL DANS UN GRAND VERT! est expirée depuis le 28 mars 2012.


CCID (ETABLISSEMENT PUBLIC) - 46 AVENUE VILLARCEAU,25042 BESANÇON CEDEX - 25042 - France


CCID - 46 avenue VILLARCEAU,25042 BESANÇON CEDEX - 25042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Organisation de voyages. Tous services rendus par une agence de tourisme, par une agence de voyages notamment organisation de voyages d'excursions, de croisières de visites touristiques ; réservation de logement, du gîte et du couvert ; réservation de places de transport ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs par voies aériennes, maritimes, fluviales, ferroviaires ou routières ; services de taxis, d'autobus, de navigation, de bateaux de plaisance. Location de véhicules, de bateaux, de chevaux ; location de matériels et de vêtements de loisirs et de sport ; Organisation de voyages. Location de moyens de locomotion, location d'équipements de loisirs ou de sport ; remorquage. Divertissement, activités sportives et culturelles. Services de loisirs ; parcs d'attractions, exploitation d'installations sportives ; autorisations d'accès à une zone de loisirs notamment vignette - redevance de ski. Organisation de salons, de congrès, de séminaires, d'expositions, de manifestations artistiques ou culturelles ; location de salles notamment pour réunions, colloques, conférences, dîners, débats ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition et publication de livres, périodiques, catalogues, albums, brochures, affiches, photographies ; production de films, de programmes radiophoniques ou télévision ; éducation ; enseignement ; spectacles, divertissements scéniques, radiophoniques, télévisés. Service de restauration (alimentation) , hébergements temporaires. Hôtels, pensions, camps et clubs, de vacances, maisons de vacances, fermes pensions ; café - restaurants notamment cafétérias, services rapides et permanents (snack-bar) ; direction d'hôtels.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.