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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCIA
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ATELIER GALLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER GALLUS
CCIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4201438
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2025
ATELIER GALLUS de CCIA

Présentation de la marque ATELIER GALLUS

Déposée le 3 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATELIER GALLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCIA domicilié(e) 71 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 671 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCIA, M. Tron De Bouchony de Berard de Montalet Carl domicilié(e) 71 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque ATELIER GALLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21 24 29 30 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER GALLUS arrivera à expiration en date du 3 août 2025.


CCIA, Société par actions simplifiée - 71 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France - SIREN 811671650


CCIA, M. Tron De Bouchony de Berard de Montalet Carl - 71 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 5 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767911 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers ; couteaux de cuisine ; couteaux de cuisine à lame fine ;

Livres de cuisine ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine ;

Torchons de cuisine ;

Viandes, volailles et gibiers ; extraits de viandes, de volailles et de gibiers ; viandes, volailles et gibiers conservés, préparés, séchés et transformés ; conserves de viandes, de volailles et de gibiers ; plats préparés ou cuisinés à base de viandes, de volailles et de gibiers ; aliments à grignoter à base de viandes, de volailles et de gibiers ; gelées de viandes, de volailles et de gibiers ; jus de viandes, de volailles et de gibiers ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; fromages ; fromages transformés ; mélanges de fromages ; oeufs ;

Sauces et condiments ; herbes transformées ; sel de cuisine ; épices ;

Boissons alcoolisés ; vins ;

Services de vente au détail dans des boutiques physiques ou en ligne de produits de rôtisserie, viandes, volailles et gibiers et de tous produits à base de viandes, volailles et gibiers, de charcuterie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, lait et produits laitiers, fromages, vins, oeufs, plats préparés, sauces et condiments, herbes transformées, sel de cuisine, épices, livres de cuisine, instruments et récipients de cuisine, machines de cuisine électriques ou manuelles, couteaux électriques, couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers, couteaux de cuisine ;

Services de restauration et traiteurs ; services de restaurants avec vente à emporter ; services de restauration à domicile ; préparation d'aliments à emporter.