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Marques déposées par la société CCI Saint Etienne Montbrison
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Pôle Eco-conception
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pôle Eco-conception
CCI Saint Etienne Montbrison, Etablissement Public à Caractère Administratif

Numéro de dépôt :
3652501
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
Pôle Eco-conception de CCI Saint Etienne Montbrison

Présentation de la marque Pôle Eco-conception

Déposée le 19 mai 2009 par la société CCI Saint Etienne Montbrison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pôle Eco-conception »

Le déposant est la société CCI Saint Etienne Montbrison domicilié(e) 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT ETIENNE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 230 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI Saint Etienne Montbrison domicilié(e) 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT ETIENNE Cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle Eco-conception est expirée depuis le 19 mai 2019.

CCI Saint Etienne Montbrison a également déposé les autres marques suivantes : Master CMA , Msc S.E.S.O.M , Bachelor S.E.S.OM I M B P , MBA S.E.S.O.M , Master SCM , Master MCD


CCI Saint Etienne Montbrison, Etablissement Public à Caractère Administratif - 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT ETIENNE Cedex 2 - France - SIREN 184230019


CCI Saint Etienne Montbrison - 57 Cours Fauriel - 42024 - SAINT ETIENNE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.