Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bachelor S.E.S.OM I M B P
CCI SAINT-ETIENNE MONTBRISON

Numéro de dépôt :
3206762
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/01/2013
Bachelor S.E.S.OM I M B P de CCI SAINT-ETIENNE MONTBRISON

Présentation de la marque Bachelor S.E.S.OM I M B P

Déposée le 29 janvier 2003 par CCI SAINT-ETIENNE MONTBRISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Bachelor S.E.S.OM I M B P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est CCI SAINT-ETIENNE MONTBRISON domicilié(e) 57 COURS FAURIEL,42024 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - 42024 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI SAINT-ETIENNE MONTBRISON GROUPE E.S.C domicilié(e) 51-53 COURS FAURIEL, B.P. 29,42009 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - 42009 - France.

La marque Bachelor S.E.S.OM I M B P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bachelor S.E.S.OM I M B P est expirée depuis le 29 janvier 2013.

CCI SAINT-ETIENNE MONTBRISON a également déposé les autres marques suivantes : Pôle Eco-conception , Master CMA , Msc S.E.S.O.M , MBA S.E.S.O.M , Master SCM , Master MCD


CCI SAINT-ETIENNE MONTBRISON - 57 COURS FAURIEL,42024 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - 42024 - France


CCI SAINT-ETIENNE MONTBRISON GROUPE E.S.C - 51-53 COURS FAURIEL, B.P. 29,42009 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - 42009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

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