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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D
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PETITE FOLIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETITE FOLIE
CCI R&D, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98734727
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/05/2028

Présentation de la marque PETITE FOLIE

Déposée le 29 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PETITE FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D domicilié(e) 1 rue Robert Dumont, ZA des Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 836 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque PETITE FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETITE FOLIE arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

CCI R&D a également déposé les autres marques suivantes : , DOUCE FOLIE , L'ÉLIXIR OZALYS , grain de folie , OZALYS , OZALYS , OZALYS , OSALIS ,


CCI R&D, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Robert Dumont, ZA des Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France - SIREN 514836931


CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390560 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272509 - Publication au BOPI 1999-02-23

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 5 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578842 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681472 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

Inscription le 4 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774843 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Savons de toilette, parfums, eaux de Cologne et de toilette, huiles essentielles à usage personnel ; laits, lotions, crèmes, émulsions, gels pour le visage et le corps ; rouges à lèvres, brillants à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fards, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, gels, huiles (à usage non médical), sels de bain ; talc pour la toilette, poudres parfumées ; déodorants à usage personnel ; préparations pour les cheveux à savoir laques, gels, crèmes, baumes (à usage non médical), mousses et shampooings, lotions avant-rasage, lotions après-rasage, mousses, crèmeset gels à raser.