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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D
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OSALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSALIS
CCI R&D, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1514737
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2029
OSALIS de CCI R&D

Présentation de la marque OSALIS

Déposée le 13 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D domicilié(e) 1 rue Robert Dumont, ZA des Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 836 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque OSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSALIS arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

CCI R&D a également déposé les autres marques suivantes : , PETITE FOLIE , DOUCE FOLIE , L'ÉLIXIR OZALYS , grain de folie , OZALYS , OZALYS , OZALYS ,


CCI R&D, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Robert Dumont, ZA des Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France - SIREN 514836931


CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179709 - Publication au BOPI 1994-12-19

Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398708 - Publication au BOPI 2009-02-17

Renouvellement sans limitation n°2137223 - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272509 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501532 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 5 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578842 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05

Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706466 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13

Inscription le 4 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774843 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

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