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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D
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grain de folie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

grain de folie
CCI R&D, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99776069
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2029

Présentation de la marque grain de folie

Déposée le 18 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « grain de folie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D domicilié(e) 1 rue Robert Dumont, ZA des Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 836 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque grain de folie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque grain de folie arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

CCI R&D a également déposé les autres marques suivantes : , PETITE FOLIE , DOUCE FOLIE , L'ÉLIXIR OZALYS , OZALYS , OZALYS , OZALYS , OSALIS ,


CCI R&D, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Robert Dumont, ZA des Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France - SIREN 514836931


CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398704 - Publication au BOPI 2009-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501532 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 5 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578842 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-05

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706580 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

Inscription le 4 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774843 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Savons de toilette, parfums, eaux de cologne et de toilette, huiles essentielles à usage personnel ; laits, lotions, crèmes, émulsions, gels pour le visage et le corps ; rouges à lèvres, brillants à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fards, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de crèmes, gels, huiles (à usage non médical), sels de bain ; talc pour la toilette, poudres parfumées ; déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage, lotions après-rasage, mousses, crèmes et gels à raser ; préparations pour les cheveux à savoir laques, gels, crèmes, baumes (à usage non médical), mousses et shampooings.