Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULIS “ Urban Logistics Information System ”
CCI GRAND LILLE – PORTS DE LILLE, Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
3854563
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2021
ULIS “ Urban Logistics Information System ” de CCI GRAND LILLE – PORTS DE LILLE

Présentation de la marque ULIS “ Urban Logistics Information System ”

Déposée le 24 août 2011 par la société CCI GRAND LILLE – PORTS DE LILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULIS “ Urban Logistics Information System ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la société CCI GRAND LILLE – PORTS DE LILLE domicilié(e) Place Leroux de Fauquemont, BP 1394 - 59015 - LILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI GRAND LILLE – PORTS DE LILLE domicilié(e) Place Leroux de Fauquemont, BP 1394 - 59015 - LILLE Cedex - France.

La marque ULIS “ Urban Logistics Information System ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULIS “ Urban Logistics Information System ” est expirée depuis le 24 août 2021.


CCI GRAND LILLE – PORTS DE LILLE, Organisme consulaire - Place Leroux de Fauquemont, BP 1394 - 59015 - LILLE Cedex - France - SIREN 130003841


CCI GRAND LILLE – PORTS DE LILLE - Place Leroux de Fauquemont, BP 1394 - 59015 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.