ENVOL ENGAGEMENT VOLONTAIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ENVIRONNEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur
ENVOL ENGAGEMENT VOLONTAIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ENVIRONNEMENT
CCI France, Association
Numéro de dépôt :
3596071
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2028
Présentation de la marque ENVOL ENGAGEMENT VOLONTAIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ENVIRONNEMENT
Déposée le 1 septembre 2008 par la société CCI France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENVOL ENGAGEMENT VOLONTAIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-41 du 10 octobre 2008.
Le déposant est la société CCI France domicilié(e) 46 Avenue de la Grande Armée - 75858 - PARIS cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. Lefer Stéphane domicilié(e) 3 Rue de Hauteville - 75010 - PARIS - France.
La marque ENVOL ENGAGEMENT VOLONTAIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVOL ENGAGEMENT VOLONTAIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 1 septembre 2028.
CCI France, Association - 46 Avenue de la Grande Armée - 75858 - PARIS cedex 17 - France - SIREN 187500020
Avocat, M. Lefer Stéphane - 3 Rue de Hauteville - 75010 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Inscription le 20 mars 2013 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°597133 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 20 mars 2013 - Concession de licence n°597134 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684404 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; Manuels ; imprimés ; plaquettes de promotion ; notices ; enveloppes ;
Publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; courriers publicitaires ; publicité par correspondance ; services de traitement de données à savoir, saisie, recueil, systématisation de données ;
Services de transmission d'information par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication par réseau Internet ;
Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; institutions et centres de formation ; organisation de séminaires ; édition de livres, de revues, de documents et de manuels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Hébergement de sites informatiques (sites Web).
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