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Marques déposées par la société CCI France
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EnVol – engagement volontaire de l'entreprise pour l'environnement
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EnVol – engagement volontaire de l'entreprise pour l'environnement
CCI France, Association

Numéro de dépôt :
3596072
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2028
EnVol – engagement volontaire de l\'entreprise pour l\'environnement de CCI France

Présentation de la marque EnVol – engagement volontaire de l'entreprise pour l'environnement

Déposée le 1 septembre 2008 par la société CCI France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EnVol – engagement volontaire de l'entreprise pour l'environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-41 du 10 octobre 2008.

Le déposant est la société CCI France domicilié(e) 46 avenue de la Grande Armée - 75858 - PARIS cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 500 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. Lefer Stéphane domicilié(e) 3 rue de Hauteville - 75010 - PARIS - France.

La marque EnVol – engagement volontaire de l'entreprise pour l'environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EnVol – engagement volontaire de l'entreprise pour l'environnement arrivera à expiration en date du 1 septembre 2028.

CCI France a également déposé les autres marques suivantes : CCI STORE , ENVOL ENGAGEMENT VOLONTAIRE DE L'ENTREPRISE POUR L'ENVIRONNEMENT , DESTINATION ENTREPRISE , SCAN INDUSTRIE DU FUTUR , NEGOVENTIS LES FORMATIONS DES CCI AUX METIERS COMMERCIAUX , Initiative Data Compétences , Initiative Data Compétences un réseau CCI FRANCE , , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE 1er ACCELERATEUR DES ENTREPRISES , Certifications CLOE Conpétences Linguistiques Orales et Ecrites


CCI France, Association - 46 avenue de la Grande Armée - 75858 - PARIS cedex 17 - France - SIREN 187500020


Avocat, M. Lefer Stéphane - 3 rue de Hauteville - 75010 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684394 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; livres ; journaux ; Manuels ; imprimés ; plaquettes de promotion ; notices ; enveloppes. ;

Publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; courriers publicitaires ; publicité par correspondance ; services de traitement de données à savoir, saisie, recueil, systématisation de données. ;

Service de transmission d'information par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; service de télécommunication par réseau Internet. ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; institutions et centre de formation ; organisation de séminaires ; édition de livres, de revues, de documents et de manuels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Hébergement de sites informatiques (sites Web).