Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMERCE 3D DEFIS DEVELOPPEMENT DURABLE
CCI ESSONNE, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3667057
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
COMMERCE 3D DEFIS DEVELOPPEMENT DURABLE de CCI ESSONNE

Présentation de la marque COMMERCE 3D DEFIS DEVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 27 juillet 2009 par la société CCI ESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMERCE 3D DEFIS DEVELOPPEMENT DURABLE »

Le déposant est la société CCI ESSONNE domicilié(e) 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO - 91004 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 100 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI ESSONNE domicilié(e) 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO - 91004 - EVRY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCE 3D DEFIS DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 27 juillet 2019.

CCI ESSONNE a également déposé les autres marques suivantes : ACHAT-ESSONNE.COM , Papilles d'or 2000 , ESSONNE TERRE D'INNOVATION , ANIM'ESSONNE LE JOURNAL DES ASSOCIATIONS DE COMMERÇANTS , CLUB COMMERCE INNOV' , LES PAPILLES D'OR


CCI ESSONNE, ETABLISSEMENT PUBLIC - 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO - 91004 - EVRY CEDEX - France - SIREN 189100027


CCI ESSONNE - 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO - 91004 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.