Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB COMMERCE INNOV'
CCI ESSONNE, EPA

Numéro de dépôt :
3793457
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
CLUB COMMERCE INNOV\' de CCI ESSONNE

Présentation de la marque CLUB COMMERCE INNOV'

Déposée le 27 décembre 2010 par la société CCI ESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB COMMERCE INNOV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la société CCI ESSONNE domicilié(e) 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO - 91004 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 100 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI ESSONNE domicilié(e) 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO - 91004 - EVRY CEDEX - France.

La marque CLUB COMMERCE INNOV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB COMMERCE INNOV' est expirée depuis le 27 décembre 2020.

CCI ESSONNE a également déposé les autres marques suivantes : ACHAT-ESSONNE.COM , Papilles d'or 2000 , ESSONNE TERRE D'INNOVATION , ANIM'ESSONNE LE JOURNAL DES ASSOCIATIONS DE COMMERÇANTS , COMMERCE 3D DEFIS DEVELOPPEMENT DURABLE , LES PAPILLES D'OR


CCI ESSONNE, EPA - 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO - 91004 - EVRY CEDEX - France - SIREN 189100027


CCI ESSONNE - 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO - 91004 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.