Déposée le 14 septembre 2007 par la société CCI Entreprendre en France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSEPORT ENTREPRENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est la société CCI Entreprendre en France domicilié(e) 46 avenue de la Grande Armée, CS 50071 - 75858 - PARIS cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 614 549 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Oxygen+, M. Lefer Stéphane domicilié(e) 3 rue d'hauteville - 75010 - PARIS - France.
La marque PASSEPORT ENTREPRENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCI Entreprendre en France, association - 46 avenue de la Grande Armée, CS 50071 - 75858 - PARIS cedex 17 - France - SIREN 451614549
Oxygen+, M. Lefer Stéphane - 3 rue d'hauteville - 75010 - PARIS - France
Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481461 - Publication au BOPI 2008-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Renouvellement sans limitation le 16 février 2018 n°2672741 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-16
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles de papeterie ; adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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