Marque expirée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE PERMANENT DES PORTEURS DE PROJET
CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3525057
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2017
OBSERVATOIRE PERMANENT DES PORTEURS DE PROJET de CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE

Présentation de la marque OBSERVATOIRE PERMANENT DES PORTEURS DE PROJET

Déposée le 14 septembre 2007 par l'association loi 1901 CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE PERMANENT DES PORTEURS DE PROJET »

Le déposant est l'association loi 1901 CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE domicilié(e) 45 AVENUE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 614 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE domicilié(e) 45 AVENUE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE PERMANENT DES PORTEURS DE PROJET est expirée depuis le 14 septembre 2017.

CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CCI-Transmission , GRAINE D'ENTREPRENEUR , Passeport Entreprendre , Démarche Qualité CCI-Entreprendre en France , CCI FINDays , FUTI l'entrepreneur , 500000 ET MOI , CCI Entreprendre , CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE , CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE LE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA CREATION ET DE LA REPRISE


CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE ASSOCIATION LOI 1901 - 45 AVENUE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 451614549


CCI-ENTREPRENDRE EN FRANCE - 45 AVENUE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.