Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-CCI DIAG
CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4025020
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2023
E-CCI DIAG de CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE

Présentation de la marque E-CCI DIAG

Déposée le 30 juillet 2013 par l'association loi 1901 CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « E-CCI DIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE domicilié(e) 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 614 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE, Mle DURANDEAU Frédérique domicilié(e) 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque E-CCI DIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-CCI DIAG est expirée depuis le 30 juillet 2023.

CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CCI-Transmission , GRAINE D'ENTREPRENEUR , Passeport Entreprendre , Démarche Qualité CCI-Entreprendre en France , CCI FINDays , FUTI l'entrepreneur , 500000 ET MOI , CCI Entreprendre , CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE , CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE LE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA CREATION ET DE LA REPRISE


CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE, Association déclarée - 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 451614549


CCI ENTREPRENDRE EN FRANCE, Mle DURANDEAU Frédérique - 46 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Logiciel [programme informatique], programme d'ordinateur [logiciels téléchargeables] d'aide à la décision en matière d'affaires commerciales ;

Gestion de fichiers informatiques ; recueil de données et systématisation de données dans un fichier central ; estimation en affaires commerciales en matière de création et reprise d'entreprises ; aide à la direction des affaires en matière de création et reprise d'entreprises ; recherche de marché ; conseil en organisation des affaires en matière de création et reprise d'entreprises.