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Marques déposées par CCI DU MANS ET DE LA SARTHE
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RESEAULIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESEAULIA
CCI DU MANS ET DE LA SARTHE , Etablissement Public à Caractère Administratif

Numéro de dépôt :
3668007
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2019
RESEAULIA de CCI DU MANS ET DE LA SARTHE

Présentation de la marque RESEAULIA

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2009 par CCI DU MANS ET DE LA SARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAULIA »

Le déposant est CCI DU MANS ET DE LA SARTHE , Etablissement Public à Caractère Administratif domicilié(e) 1 Bd René Levasseur 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAULIA est expirée depuis le 30 juillet 2019.

CCI DU MANS ET DE LA SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : EnR Green , ENERGY GREEN


CCI DU MANS ET DE LA SARTHE , Etablissement Public à Caractère Administratif - 1 Bd René Levasseur 72000 LE MANS - France


Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation des données ; recueil de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communications tous ces services étant directement liés à l'exploitation d'un portail internet à usage professionnel ;

Services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale de type Internet ; services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; service de courrier et de messagerie électronique ; services de transmission de messages, d'images, d'informations par réseaux Internet ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images et de sons contenues dans un site Internet ou dans un portail Internet ; services de transmission et de diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateur ; location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ; services d'affichage électronique, services de communication par terminaux d'ordinateurs, services de mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, services de téléconférences, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;

Conception de systèmes informatiques ; conception et développement de programmes d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; programmation pour ordinateurs ; conception et reconstitution de bases de données.