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Marques déposées par la société CCI DU HAVRE
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CCI'NITIATIVES Les Docks Dombasle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCI'NITIATIVES Les Docks Dombasle
CCI DU HAVRE, ORGANISME PUBLIC

Numéro de dépôt :
3754090
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
CCI\'NITIATIVES Les Docks Dombasle de CCI DU HAVRE

Présentation de la marque CCI'NITIATIVES Les Docks Dombasle

Déposée le 15 juillet 2010 par la société CCI DU HAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCI'NITIATIVES Les Docks Dombasle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la société CCI DU HAVRE domicilié(e) ESPLANADE DE L'EUROPE BP 1410 - 76067 - LE HAVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 600 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI DU HAVRE domicilié(e) ESPLANADE DE L'EUROPE BP 1410 - 76067 - LE HAVRE CEDEX - France.

La marque CCI'NITIATIVES Les Docks Dombasle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCI'NITIATIVES Les Docks Dombasle est expirée depuis le 15 juillet 2020.

CCI DU HAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CCI Initiatives , CCI'NITIATIVES Le Vaisseau


CCI DU HAVRE, ORGANISME PUBLIC - ESPLANADE DE L'EUROPE BP 1410 - 76067 - LE HAVRE CEDEX - France - SIREN 187600044


CCI DU HAVRE - ESPLANADE DE L'EUROPE BP 1410 - 76067 - LE HAVRE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.