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Marques déposées par CCI DU HAVRE
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CCI Initiatives
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCI Initiatives
CCI DU HAVRE, (organisme public) Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3823260
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
CCI Initiatives de CCI DU HAVRE

Présentation de la marque CCI Initiatives

Déposée le 11 avril 2011 par CCI DU HAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCI Initiatives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est CCI DU HAVRE, (organisme public) Etablissement Public domicilié(e) Esplanade de l'Europe - 76600 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUSSARD Catherine domicilié(e) 120 boulevard Amiral Mouchez - 76600 - LE HAVRE - France.

La marque CCI Initiatives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCI Initiatives est expirée depuis le 11 avril 2021.


CCI DU HAVRE, (organisme public) Etablissement Public - Esplanade de l'Europe - 76600 - LE HAVRE - France


HOUSSARD Catherine - 120 boulevard Amiral Mouchez - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.