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Marques déposées par la société CCI du Gers
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Gascogne Expansion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gascogne Expansion
CCI du Gers, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3797701
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
Gascogne Expansion de CCI du Gers

Présentation de la marque Gascogne Expansion

Déposée le 13 janvier 2011 par la société CCI du Gers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gascogne Expansion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société CCI du Gers domicilié(e) 0 Place Jean David BP 10181 - 32000 - AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 200 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI du Gers domicilié(e) 0 Place Jean David BP 10181 - 32000 - AUCH - France.

La marque Gascogne Expansion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gascogne Expansion est expirée depuis le 13 janvier 2021.

CCI du Gers a également déposé les autres marques suivantes : LES TABLES DU GERS , AGROPARC , Bistrots et Terrasses du Gers , Gers Développement , Bistrots du Gers , Gascogne VALLÉE Le business est dans le pré , AERO PARC POLE AERONAUTIQUE AUCH-GERS , JOURNEE IN'TOURISME INNOVATION NUMERIQUE POUR LE TOURISME , EASYGERS , Innoparc


CCI du Gers, Etablissement public - 0 Place Jean David BP 10181 - 32000 - AUCH - France - SIREN 183200013


CCI du Gers - 0 Place Jean David BP 10181 - 32000 - AUCH - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

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