CCI de Vaucluse Département Santé Etablissement public
Numéro de dépôt :
3537793
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017
Présentation de la marque sud-formation-santé
Déposée le 14 novembre 2007 par CCI de Vaucluse Département Santé Etablissement public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « sud-formation-santé »
Le déposant est CCI de Vaucluse Département Santé Etablissement public domicilié(e) BP 660, Allée des Fenaisons,84032 AVIGNON cedex 3 - 84032 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI de Vaucluse Département Santé domicilié(e) BP 660, Allée des Fenaisons,84032 AVIGNON cedex 3 - 84032 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sud-formation-santé est expirée depuis le 14 novembre 2017.
CCI de Vaucluse Département Santé Etablissement public - BP 660, Allée des Fenaisons,84032 AVIGNON cedex 3 - 84032 - France
CCI de Vaucluse Département Santé - BP 660, Allée des Fenaisons,84032 AVIGNON cedex 3 - 84032 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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