CCI de Narbonne, Lézignan-Corbières et Port-La Nouvelle, Etablissement public
Numéro de dépôt :
3993267
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/03/2023
Présentation de la marque Le Printemps nous sourit
Déposée le 25 mars 2013 par la société CCI de Narbonne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Le Printemps nous sourit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la société CCI de Narbonne domicilié(e) 1 Avenue du Forum, CS 47101 - 11785 - NARBONNE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 400 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI de Narbonne, Lézignan-Corbières et Port-La Nouvelle, M. BALLESTER Bernard domicilié(e) 1 Avenue du Forum, CS 47101 - 11785 - NARBONNE cedex - France.
La marque Le Printemps nous sourit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Printemps nous sourit est expirée depuis le 25 mars 2023.
CCI de Narbonne, Lézignan-Corbières et Port-La Nouvelle, Etablissement public - 1 Avenue du Forum, CS 47101 - 11785 - NARBONNE cedex - France - SIREN 183400019
CCI de Narbonne, Lézignan-Corbières et Port-La Nouvelle, M. BALLESTER Bernard - 1 Avenue du Forum, CS 47101 - 11785 - NARBONNE cedex - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611107 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; prospectus ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant utilisés dans le cadre de l'organisation de jeux promotionnels et d'opérations d'animations commerciales.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces services étant utilisés dans le cadre de l'organisation de jeux promotionnels et d'opérations d'animations commerciales.
Organisation de concours (éducation) services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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