CCI DE MAINE ET LOIRE, Eric GROUD, Président, Etablissement Public à caractère administratif Préfecture de Maine et Loire, administration Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie – délégation Régionale des Pays de la Loire, Etablissement public à caractère industriel et commercial Le Conseil Général de Maine et Loire, collectivité Angers Loire Métropole, Etablissement Public de coopération intercommunal Communauté d'Agglomération du Choletais, Etablissement Public de coopération intercommunal Association Sécurité Routière en Entreprise 49, Association loi 1901 Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail (CARSAT) des Pays de la Loire, Etablissement Public
Numéro de dépôt :
3881463
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
Présentation de la marque Les Co-Mobiles
Déposée le 12 décembre 2011 par CCI DE MAINE ET LOIRE, Préfecture de Maine et Loire, Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie – délégation Régionale des Pays de la Loire, Le Conseil Général de Maine et Loire, Angers Loire Métropole, Communauté d'Agglomération du Choletais, l'association loi 1901 Sécurité Routière en Entreprise 49, Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail (CARSAT) des Pays de la Loire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Co-Mobiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Les déposants sont CCI DE MAINE ET LOIRE, Eric GROUD, Président, Etablissement Public à caractère administratif domicilié(e) 8 bd du Roi René, BP 60626 - 49006 - ANGERS Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , Préfecture de Maine et Loire, administration domicilié(e) Place Michel Debré - 49934 - ANGERS cedex 9 - France, Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie – délégation Régionale des Pays de la Loire, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 5 bd Vincent Gâche, BP 90302 - 44302 - NANTES cedex 2 - France, Le Conseil Général de Maine et Loire, collectivité domicilié(e) Hôtel du département, place Michel Debré, BP 94104 - 49941 - ANGERS cedex 9 - France, Angers Loire Métropole, Etablissement Public de coopération intercommunal domicilié(e) 83 rue du Mail, BP 80529 - 49105 - ANGERS cedex 02 - France, Communauté d'Agglomération du Choletais, Etablissement Public de coopération intercommunal domicilié(e) Parc Pérotaux, 46 av Gambetta, BP 62111 - 49321 - CHOLET cedex - France, l'association loi 1901 Sécurité Routière en Entreprise 49 domicilié(e) BP 31844 - 49018 - ANGERS cedex - France, Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail (CARSAT) des Pays de la Loire, Etablissement Public domicilié(e) 2 place de Bretagne - 44932 - NANTES cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.
La marque Les Co-Mobiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCI DE MAINE ET LOIRE, Eric GROUD, Président, Etablissement Public à caractère administratif - 8 bd du Roi René, BP 60626 - 49006 - ANGERS Cedex 01 - France - SIREN 1
Préfecture de Maine et Loire, administration - Place Michel Debré - 49934 - ANGERS cedex 9 - France
Agence de l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie – délégation Régionale des Pays de la Loire, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 5 bd Vincent Gâche, BP 90302 - 44302 - NANTES cedex 2 - France
Le Conseil Général de Maine et Loire, collectivité - Hôtel du département, place Michel Debré, BP 94104 - 49941 - ANGERS cedex 9 - France
Angers Loire Métropole, Etablissement Public de coopération intercommunal - 83 rue du Mail, BP 80529 - 49105 - ANGERS cedex 02 - France
Communauté d'Agglomération du Choletais, Etablissement Public de coopération intercommunal - Parc Pérotaux, 46 av Gambetta, BP 62111 - 49321 - CHOLET cedex - France
Association Sécurité Routière en Entreprise 49, Association loi 1901 - BP 31844 - 49018 - ANGERS cedex - France
Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail (CARSAT) des Pays de la Loire, Etablissement Public - 2 place de Bretagne - 44932 - NANTES cedex 9 - France
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 1 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°803800 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01
Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Conseils en organisation de plan de déplacement, à savoir : conseils en matière de transport.
Transport ; informations en matière de transport ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Co-Mobiles"
