Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CADUCEE DE L'ARBRE
CCI DE LA DROME

Numéro de dépôt :
96605763
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque LE CADUCEE DE L'ARBRE

Déposée le 10 janvier 1996 par CCI DE LA DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CADUCEE DE L'ARBRE »

Le déposant est CCI DE LA DROME, domicilié(e) 52 - 74 RUE BARTHELEMY DE LAFFEMAS, BP 1023, 26010 VALENCE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME Monsieur Jean-Luc MERCIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CADUCEE DE L'ARBRE est expirée depuis le 10 janvier 2006.

CCI DE LA DROME a également déposé les autres marques suivantes : RSD3 , ARBO'EXPERT Le cycle d'expertise de l'arbre , innov26


CCI DE LA DROME - 52 - 74 RUE BARTHELEMY DE LAFFEMAS, BP 1023, 26010 VALENCE CEDEX - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME Monsieur Jean-Luc MERCIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 26 octobre 2016 - Irrecevable après publication de la demande n°687978 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 25 janvier 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable;Erratum n°693243 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-25

Produits de l'imprimerie Adhésifs Matières collantes pour la papeterie Formation Jardinage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.