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Marques déposées par CCI de la Creuse
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Seniority pro 23
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seniority pro 23
CCI de la Creuse

Numéro de dépôt :
4434362
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
Seniority pro 23 de CCI de la Creuse

Présentation de la marque Seniority pro 23

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par CCI de la Creuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seniority pro 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est CCI de la Creuse domicilié(e) avenue d'Auvergne - 23000 - GUERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI de la Creuse, Monsieur Philippe DALY domicilié(e) 8 avenue d'Auvergne - 23000 - GUERET - France.

La marque Seniority pro 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seniority pro 23 arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.


CCI de la Creuse - avenue d'Auvergne - 23000 - GUERET - France


CCI de la Creuse, Monsieur Philippe DALY - 8 avenue d'Auvergne - 23000 - GUERET - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques).