Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Package in Bourgogne Votre réseau emballage
CCI de l'Yonne, EPCA

Numéro de dépôt :
3891197
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
Package in Bourgogne Votre réseau emballage de CCI de l\'Yonne

Présentation de la marque Package in Bourgogne Votre réseau emballage

Déposée le 23 janvier 2012 par la société CCI de l'Yonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Package in Bourgogne Votre réseau emballage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société CCI de l'Yonne domicilié(e) 26 Rue Etienne Dolet - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 909 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI de l'Yonne, M. COTTIN Patrick domicilié(e) 26 Rue Etienne Dolet - 89000 - AUXERRE - France.

La marque Package in Bourgogne Votre réseau emballage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Package in Bourgogne Votre réseau emballage est expirée depuis le 23 janvier 2022.

CCI de l'Yonne a également déposé les autres marques suivantes : LogiYonne , Yonne en Seine


CCI de l'Yonne, EPCA - 26 Rue Etienne Dolet - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 188909113


CCI de l'Yonne, M. COTTIN Patrick - 26 Rue Etienne Dolet - 89000 - AUXERRE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] et d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des produits et services offerts par les membres d'un réseau ; études de marché ; établissement de statistiques ; veille concurrentielle ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; prévisions économiques ; aide à la direction des affaires, en particulier par le biais d'une plateforme mutualisée d'innovation ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, notamment regroupement et mise en commun d'équipements et de moyens humains en faveur de projets de recherche et de développement en vue d'application industrielles et commerciales dans le domaine de l'emballage ;

Services d'éducation et de formation ; organisation et conduite de cours et d'ateliers de ; formation ; organisation et conduite d'ateliers professionnels ; organisation et conduite de salons, de ; colloques, de congrès, de séminaires et de conférences ; organisation d'exposition à buts éducatifs ; publication et diffusion de textes autres que textes publicitaires, à savoir publication et diffusion de documents d'information relatifs au domaine de l'emballage ; rédaction de textes autres que textes ; publicitaires ; rédaction et mise à disposition en ligne de publications électroniques téléchargeables ; (autres que textes publicitaires) ;

Expertise et étude de projets techniques dans le domaine de l'emballage ; services d'analyse, de veille technologique et de recherche industrielle dans le ; domaine de l'emballage ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers dans le ; domaine de l'emballage ;

Services juridiques ; consultations juridiques dans le domaine de la normalisation et de la ; réglementation relatives au secteur de l'emballage ; veille normative et réglementaire dans le domaine de ; l'emballage.