Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-MOBIL LA FORMATION A L'ECO-CONDUITE
CCI de DUnkerque, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3665334
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
ECO-MOBIL LA FORMATION A L\'ECO-CONDUITE de CCI de DUnkerque

Présentation de la marque ECO-MOBIL LA FORMATION A L'ECO-CONDUITE

Déposée le 20 juillet 2009 par la société CCI de DUnkerque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-MOBIL LA FORMATION A L'ECO-CONDUITE »

Le déposant est la société CCI de DUnkerque domicilié(e) 512 Avenue de l'Université - 59383 - DUNKERQUE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 901 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI de DUnkerque domicilié(e) 512 Avenue de l'Université - 59383 - DUNKERQUE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-MOBIL LA FORMATION A L'ECO-CONDUITE est expirée depuis le 20 juillet 2019.

CCI de DUnkerque a également déposé les autres marques suivantes : Opaliavenir , Made in Côte d'Opale , Opaliapark


CCI de DUnkerque, Etablissement Public - 512 Avenue de l'Université - 59383 - DUNKERQUE Cedex 1 - France - SIREN 185901832


CCI de DUnkerque - 512 Avenue de l'Université - 59383 - DUNKERQUE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Véhicules ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.