Marque expirée - Marque en non vigueur

CCI INFO+
CCI de Castres-Mazamet Organisme Consulaire – Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3525319
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017
CCI INFO+ de CCI de Castres-Mazamet Organisme Consulaire – Etablissement Public

Présentation de la marque CCI INFO+

Déposée le 17 septembre 2007 par la société CCI de Castres-Mazamet Organisme Consulaire – Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCI INFO+ »

Le déposant est la société CCI de Castres-Mazamet Organisme Consulaire – Etablissement Public domicilié(e) 40 Allée Alphonse-Juin,81100 CASTRES - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 109 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel RENAUD CCI de Castres-Mazamet domicilié(e) 40, Allée Alphonse-Juin, BP 30217,81101 CASTRES Cedex - 81101 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCI INFO+ est expirée depuis le 17 septembre 2017.


CCI de Castres-Mazamet Organisme Consulaire – Etablissement Public - 40 Allée Alphonse-Juin,81100 CASTRES - 81100 - France - SIREN 188109011


Marcel RENAUD CCI de Castres-Mazamet - 40, Allée Alphonse-Juin, BP 30217,81101 CASTRES Cedex - 81101 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.