Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CCI DE CAEN Etablissement public à caractère administratif
/
EVE LIBEREZ VOS PROJETS EN BASSE-NORMANDIE ESPACE DE VALORISATION ECONOMIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EVE LIBEREZ VOS PROJETS EN BASSE-NORMANDIE ESPACE DE VALORISATION ECONOMIQUE
CCI DE CAEN Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3536998
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2017
EVE LIBEREZ VOS PROJETS EN BASSE-NORMANDIE ESPACE DE VALORISATION ECONOMIQUE de CCI DE CAEN Etablissement public à caractère administratif

Présentation de la marque EVE LIBEREZ VOS PROJETS EN BASSE-NORMANDIE ESPACE DE VALORISATION ECONOMIQUE

Déposée le 8 novembre 2007 par la société CCI DE CAEN Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVE LIBEREZ VOS PROJETS EN BASSE-NORMANDIE ESPACE DE VALORISATION ECONOMIQUE »

Le déposant est la société CCI DE CAEN Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 1 rue René Cassin SAINT CONTEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI DE CAEN domicilié(e) 1 rue René Cassin SAINT CONTEST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVE LIBEREZ VOS PROJETS EN BASSE-NORMANDIE ESPACE DE VALORISATION ECONOMIQUE est expirée depuis le 8 novembre 2017.


CCI DE CAEN Etablissement public à caractère administratif - 1 rue René Cassin SAINT CONTEST - France - SIREN 181400011


CCI DE CAEN - 1 rue René Cassin SAINT CONTEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Gestion de fichiers informatiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.