Transmettre en Aquitaine
Présentation de la marque Transmettre en Aquitaine
Déposée le 27 novembre 2013 par la société CCI Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Transmettre en Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Transmettre en Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transmettre en Aquitaine est expirée depuis le 27 novembre 2023.
CCI Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28