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Marques déposées par la société CCI 90
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esta BELFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

esta BELFORT
CCI 90, EPA

Numéro de dépôt :
3201525
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2022
esta BELFORT de CCI 90

Présentation de la marque esta BELFORT

Déposée le 19 décembre 2002 par la société CCI 90 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « esta BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la société CCI 90 domicilié(e) 1 RUE DU DOCTEUR FRERY - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 000 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT domicilié(e) 1, rue du Dr Fréry, BP 199 - 90004 - BELFORT CEDEX - France.

La marque esta BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque esta BELFORT est expirée depuis le 19 décembre 2022.


CCI 90, EPA - 1 RUE DU DOCTEUR FRERY - 90000 - BELFORT - France - SIREN 189000037


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1, rue du Dr Fréry, BP 199 - 90004 - BELFORT CEDEX - France


Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486702 - Publication au BOPI 2008-12-02

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515114 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

Inscription le 4 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761681 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

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