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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCF
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CCF DYSTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CCF DYSTEL
CCF, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3505881
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/06/2027
CCF DYSTEL de CCF

Présentation de la marque CCF DYSTEL

Déposée le 11 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CCF DYSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCF domicilié(e) 73 rue Noël Pons - 92737 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 573 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCF, SAS, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS, M. Christophe BRIE domicilié(e) 15-17 boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque CCF DYSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCF DYSTEL arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

CCF a également déposé les autres marques suivantes : TWIX , PRÊT CLASSIC , AVOIR L'ESPRIT OUVERT SUR LE MONDE , ETRE OUVERT SUR LE MONDE, C'EST COMPRENDRE LES SUBTILITES LOCALES , PREMIER CERCLE , UN MONDE DE PERSPECTIVES , VOTRE MONDE A SA BANQUE , ETRE OUVERT SUR LE MONDE, C'EST COMPRENDRE LES DIFFERENCES , PRÊT MAJOR , ACTUALITÉ ET PATRIMOINE


CCF, S.A.S. - 73 rue Noël Pons - 92737 - NANTERRE - France - SIREN 300573193


CCF, SAS, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES SAS, M. Christophe BRIE - 15-17 boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637743 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Inscription le 18 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658104 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-18

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2017 n°2658768 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-09-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Tous produits électriques courants faibles : portier phonique et vidéo interphonie, appareils de téléphonie et péritéléphonie, alarme intrusion, alarme incendie. Appareils et instruments électriques pour la sonorisation, pour la vidéo surveillance, la signalisation, appareillages électriques d'automatisme d'ouverture, de contrôle d'accès, appareillages électriques destinés à permettre la réception de transmission d'image et de son par télévision, ou systèmes de vidéo surveillance.

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Travaux d'ingénieurs ayant trait aux produits sus énumérés ; services de recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ayant trait aux produits sus énumérés ; services de conseils en conception des produits sus énumérés, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs.