CCES CABINET CAPITAN ETUDES ET SERVICES
Présentation de la marque CCES CABINET CAPITAN ETUDES ET SERVICES
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par CCESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCES CABINET CAPITAN ETUDES ET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CCES CABINET CAPITAN ETUDES ET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214410.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCES CABINET CAPITAN ETUDES ET SERVICES arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03