Marque renouvelée - Marque en non vigueur

cce COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE BNP PARIBAS
CCE BNP PARIBAS, Personne morale de droit privé sui generis

Numéro de dépôt :
3230871
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2023
cce COMITÉ CENTRAL D\'ENTREPRISE BNP PARIBAS de CCE BNP PARIBAS

Présentation de la marque cce COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE BNP PARIBAS

Déposée le 16 juin 2003 par CCE BNP PARIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « cce COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE BNP PARIBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est CCE BNP PARIBAS, Personne morale de droit privé sui generis domicilié(e) 32 Rue de Clignancourt - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCE BNP PARIBAS domicilié(e) 32 Rue de Clignancourt - 75018 - PARIS - France.

La marque cce COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE BNP PARIBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque cce COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE BNP PARIBAS est expirée depuis le 16 juin 2023.


CCE BNP PARIBAS, Personne morale de droit privé sui generis - 32 Rue de Clignancourt - 75018 - PARIS - France


CCE BNP PARIBAS - 32 Rue de Clignancourt - 75018 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2013 n°2529692 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-05-07

– “ papier, cartons, affiches, photographies, albums, brochures, cartes ”. – sac de voyage. – vêtements, chaussures, maillots, blouses, gilets, tee-shirts. – transport, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs. – divertissement, activités sportives et culturelle. – service de restauration, hébergement temporaire, service de camp de vacances. – service de télécommunication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.