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Marques déposées par l'association loi 1901 CCCOMC de Nemours et ses environs
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LE MONDIALISTE CCC OMC DE NEMOURS ET DES ENVIRONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONDIALISTE CCC OMC DE NEMOURS ET DES ENVIRONS
Association CCCOMC de Nemours et ses environs

Numéro de dépôt :
3074688
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2010
LE MONDIALISTE CCC OMC DE NEMOURS ET DES ENVIRONS de CCCOMC de Nemours et ses environs

Présentation de la marque LE MONDIALISTE CCC OMC DE NEMOURS ET DES ENVIRONS

Déposée le 22 décembre 2000 par l'association loi 1901 CCCOMC de Nemours et ses environs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONDIALISTE CCC OMC DE NEMOURS ET DES ENVIRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CCCOMC de Nemours et ses environs domicilié(e) (Comité pour le Contrôle Citoyen de l'OMC), 7, rue du Docteur Dumée, 77140 NEMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Jeanne BERNA - France.

La marque LE MONDIALISTE CCC OMC DE NEMOURS ET DES ENVIRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDIALISTE CCC OMC DE NEMOURS ET DES ENVIRONS est expirée depuis le 22 décembre 2010.


Association CCCOMC de Nemours et ses environs - (Comité pour le Contrôle Citoyen de l'OMC), 7, rue du Docteur Dumée, 77140 NEMOURS - France


Marie Jeanne BERNA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

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