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Marques déposées par l'association loi 1901 CCC (CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE
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CCC CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CCC CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE
CCC (CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE) ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
97663777
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque CCC CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE

Déposée le 12 février 1997 par l'association loi 1901 CCC (CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCC CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE »

Le déposant est l'association loi 1901 CCC (CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE domicilié(e) 55 RUE MARCEL TRIBUT,37000 TOURS (dossier no 2339352) - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 000 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCC (CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE) domicilié(e) 55 RUE MARCEL TRIBUT,37000 TOURS (dossier no 2339352) - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCC CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE est expirée depuis le 12 février 2017.


CCC (CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE) ASSOCIATION LOI 1901 - 55 RUE MARCEL TRIBUT,37000 TOURS (dossier no 2339352) - 37000 - France - SIREN 315000380


CCC (CENTRE DE CREATION CONTEMPORAINE) - 55 RUE MARCEL TRIBUT,37000 TOURS (dossier no 2339352) - 37000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2007 n°2339352 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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