Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNSET BEACH
CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
96656523
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016

Présentation de la marque SUNSET BEACH

Déposée le 20 décembre 1996 par la société CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNSET BEACH »

Le déposant est la société CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 6040 Bandini Boulevard LOS ANGELES,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2328537) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2328537) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSET BEACH est expirée depuis le 20 décembre 2016.

CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : UNDERWETS , MALIBU KNITS , CATALINA , COTE D'AZUR , SEA LURE , MARTIN OF CALIFORNIA , CATALINA , COLE OF CALIFORNIA , CATALINA MARTIN , MERCURY


CCC Acquisition Corp. Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - 6040 Bandini Boulevard LOS ANGELES,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2328537) - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2328537) - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 16 mai 2001 - Gage constitué n°323874 - Publication au BOPI 2001-05-16

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328537 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers; articles de bourellerie; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.